Búsqueda de Editorial : BRUYLANT

175 resultados

  • REVISTA CAHIERS DE DROIT EUROPEEN
    REVISTA CAHIERS DE DROIT EUROPEEN
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  • L'EFFICACITÉ DU TITRE JUDICIAIRE ET SON EXÉCUTION
    L'EFFICACITÉ DU TITRE JUDICIAIRE ET SON EXÉCUTION
    ADRIAN STOICA / MARC SCHMITZ / PATRICK GIELEN
    Cet ouvrage est le fruit d’une collaboration scientifique menée par l’Université Ovidius de Constanta, Roumanie, et l’Union Internationale des Huissiers de Justice. La collaboration entre universitaires et praticiens du droit est essentielle pour de nombreux aspects du domaine juridique et pour son développement en général. Ce volume se penche ici sur les deux phases du process...
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  • L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
    L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
    ÉMILIE DELCHER
    Entré en vigueur en 1994, l’accord sur l’Espace économique européen (EEE) demeure l’accord le plus ambitieux qu’ait conclu l’Union européenne. Il permet à l’Islande, à la Norvège et au Liechtenstein (le pilier AELE de l’EEE) d’être intégrés au marché intérieur européen tout en ne participant pas aux institutions de l’Union. L’EEE s’est ainsi installé comme un modèle alternatif ...
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  • LE PARLEMENT EUROPÉEN, ASSEMBLÉE DES CITOYENS DE L'UNION
    LE PARLEMENT EUROPÉEN, ASSEMBLÉE DES CITOYENS DE L'UNION
    DIDIER BLANC
    Invariablement, tous les cinq ans depuis 1979, à la faveur des élections européennes, le Parlement européen se rappelle au souvenir des citoyens dont il tire une légitimité démocratique sans égal au sein de l’Union européenne.Il est permis d’y voir une injustice et à tout le moins une étrangeté tant, traités après traités, de l’Acte unique européen (1986) jusqu’au traité de Lis...
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  • LE PLAN DE RELANCE
    LE PLAN DE RELANCE "NEXT GENERATION EU" DE L'UNION EUROPÉENNE
    DERMINE, P.
    En juillet 2020, au cœur de la pandémie de la Covid-19, les chefs d’État et de gouvernement de l’Union européenne s’accordaient sur un plan de relance macroéconomique inédit intitulé « Next Generation EU ». 750 milliards d’euros de dette européenne seraient ainsi levés au nom de l’Union, pour être ensuite réinjectés dans les économies européennes, afin de soutenir la reprise de...
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  • LA SAISIE BANCAIRE EN EUROPE
    LA SAISIE BANCAIRE EN EUROPE
    PAYAN, G. /   / GUINCHARD, E.
    Pour l’essentiel, le droit des procédures civiles d’exécution demeure, à ce jour, de la compétence des États membres de l’Union européenne. Cette situation est en cours d’évolution. En janvier 2017, est entré en application le règlement (UE) n° 655/2014 du Parlement européen et du Conseil portant création d’une procédure européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires....
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  • PARTIS POLITIQUES
    PARTIS POLITIQUES
    PERSICO, S.
    Effondrement électoral de vieux partis jadis dominants, déclin du nombre d’adhérents, érosion de la confiance que leur accordent les citoyens, mais aussi émergence de nouveaux partis et de nouveaux enjeux, renouvellement des modes d’organisation… Les partis politiques sont en pleine transformation ; leur champ d’étude aussi. Ce Traité prend acte de ces changements et présente u...
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  • DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA ROUMANIE
    DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA ROUMANIE
    Présentant les grands principes ainsi que les règles fondamentales du droit constitutionnel roumain et ses rapports avec le droit européen, cet ouvrage permet de découvrir et d’appréhender les spécificités de l’histoire constitutionnelle de la Roumanie au sein de l’Union européenne. Sa lecture est indispensable pour comprendre la dynamique constitutionnelle qui accompagne la co...
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  • L'OFFICE EUROPÉEN DU JUGE EN CONFLIT DE LOIS
    L'OFFICE EUROPÉEN DU JUGE EN CONFLIT DE LOIS
    MARYLOU FRANÇOISE
    L’élaboration de règles de conflit de lois uniformes par l’Union européenne participe au développement d’un espace européen de justice civile. L’objectif est double : atteindre une harmonie internationale des solutions et offrir au justiciable un système judiciaire prévisible. La règle de conflit européenne se heurte toutefois aux régimes procéduraux nationaux, dont certains lu...
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  • LE PRIVATE ENFORCEMENT EN DROIT EUROPÉEN ET AMÉRICAIN DE LA CONCURRENCE
    LE PRIVATE ENFORCEMENT EN DROIT EUROPÉEN ET AMÉRICAIN DE LA CONCURRENCE
    JULIE GRANGEON
    Intraduisible littéralement, le private enforcement est, par commodité, assimilé au contentieux subjectif et à l’action civile des victimes qui souhaitent obtenir réparation. Pourtant, son appréhension dans le contexte culturel et juridique américain comme dans celui de l’Union nuance cette assimilation traditionnelle. Ce concept se conçoit à l’origine aux États-Unis comme un m...
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  • MANUEL DE DROIT FISCAL DE L'UNION EUROPÉENNE
    MANUEL DE DROIT FISCAL DE L'UNION EUROPÉENNE
    ALEXANDRE MAITROT DE LA MOTTE
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  • DONNÉES MASSIVES ET DROIT DE LA CONCURRENCE
    DONNÉES MASSIVES ET DROIT DE LA CONCURRENCE
    VINCENT GIOVANNONI
    Cet ouvrage propose une analyse des interactions entre les données massives et le droit de la concurrence. Plus précisément, il vise à approfondir la compréhension de cet objet singulier caractérisé par les « 4 V », pour volume, variété, vitesse et valeur des données, et son impact sur la concurrence. À cet égard, l’on observe que les modèles d’affaires fondés sur les données m...
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  • COMPLIANCE JURISDICTIONALISATION
    COMPLIANCE JURISDICTIONALISATION
    MARIE-ANNE FRISON-ROCHE
    Compliance was designed to produce ex ante security without conflict. And yet... Sanctions, controls, cancellations, liability: judges are everywhere. This new branch of Law is becoming jurisdictional.Increasingly, Compliance is forcing companies to become Judges of themselves and of others. In this new role, interests contradict each other, and Lawyers no longer know whom to d...
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  • MARCHÉS ET INSTRUMENTS FINANCIERS EN DROIT
    MARCHÉS ET INSTRUMENTS FINANCIERS EN DROIT
    AUGUSTIN GRIDEL
    Ce livre rend compte des rapports qu’entretiennent le droit des marchés et des instruments financiers avec le droit international privé. En présence d’un élément d’extranéité, les règles de droit financier sont le plus souvent présentées sous l’angle de lois de police ou de règles administratives. L’institution d’une autorité nationale de surveillance dotée d’une compétence adm...
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  • MANUEL DE DROITS DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
    MANUEL DE DROITS DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
    NICOLA CATALANO
    Le présent Manuel de droit des Communautés européennes de Nicola Catalano est un ouvrage pionnier du droit européen. Il témoigne de l’esprit visionnaire de l’un des pères des traités qui a également été juge à la Cour de justice des Communautés européennes.Cette édition remastérisée et enrichie intègre les observations sous les arrêts fondateurs Van Gend en Loos et Costa c. Ene...
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  • THE OPENING UP TO COMPETITION OF PASSENGER RAIL
    THE OPENING UP TO COMPETITION OF PASSENGER RAIL
    AURORE LAGET-ANNAMAYER
    The opening up to competition of passenger rail transport is one of the key issues in Europe, both in view of the completion of a common European railway market and regarding the objectives of sustainable mobility and a climate neutral economy by midcentury defined within the European 2019 Green Deal.The railways market was one of the last infrastructure-based sectors to be cov...
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  • RÉSISTANCE DU DROIT ET DROIT DE LA RÉSISTANCE
    RÉSISTANCE DU DROIT ET DROIT DE LA RÉSISTANCE
    CARTIER / DE BELLESCIZE / UBÉDA-SAILLARD
    C’est enfoncer des portes ouvertes que d’évoquer le courage que requiert l’engagement résistant. Dans la gestion des affaires humaines, politiques comme personnelles, la résistance s’inscrit dans le registre du rejet, de la protestation, de la rébellion ; quelque chose entre le célèbre cri « Indignez-vous ! » de Stéphane Hessel et le « Refus d’être. De suivre » de la poétesse r...
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  • L'ACQUIESCEMENT EN DROIT INTERNATIONAL. 2 VOLS
    L'ACQUIESCEMENT EN DROIT INTERNATIONAL. 2 VOLS
    AYMERIC HÊCHE
    Acquiescer est synonyme d’acceptation silencieuse, comme le résume l’adage « qui ne dit mot consent ». Ces expressions ont-elles voix au chapitre en droit international ? L’acquiescement indique les conditions dans lesquelles la prétention d’un sujet est portée à la connaissance de son adversaire. Ce dernier peut subir une modification de sa situation juridique s’il ne réagit p...
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  • LES ACCORDS DE LIBRE-ÉCHANGE DE L'UNION EUROPÉENNE
    LES ACCORDS DE LIBRE-ÉCHANGE DE L'UNION EUROPÉENNE
    HERVÉ, A.
    Les accords de libre-échange (ALE) conclus entre l’Union européenne et ses partenaires commerciaux couvrent aujourd’hui près de la moitié de ses échanges extérieurs. Loin de se limiter à abaisser les barrières aux échanges, les ALE européens s’avèrent constituer de véritables outils de régulation que l’Union européenne utilise avec constance pour promouvoir son influence, ses i...
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  • DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE
    DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE
    MARJORIE BRUSORIO AILLAUD
    Cet ouvrage couvre l'ensemble du droit français des personnes et de la famille, définit les termes juridiques, insiste sur les notions et points clés, analyse les décisions importantes et donne de nombreux exemples. ...
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  • RECONFIGURATION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET
    RECONFIGURATION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET
    DELAS / MONDÉLICE / GOMEZ / BICHSEL / OUELLET
    Le quart de siècle approchant, les bouleversements des chaînes de valeurs, les nouveaux enjeux économiques, et le rebond d’enjeux sécuritaires suscités par la guerre en Ukraine attirent l’attention sur la question des valeurs comme facteur de la mondialisation. Les incertitudes autour de la promotion de modèles de valeurs partagées sont aujourd’hui sources de débats. Entre néga...
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  • DIVORCE, RESPONSABILITÉ PARENTALE, ENLÈVEMENT
    DIVORCE, RESPONSABILITÉ PARENTALE, ENLÈVEMENT
    CORNELOUP / EGÉA / GALLANT / JAULT-SESEKE
    Le règlement Bruxelles IIter est entré en application le 1er août 2022. Il reprend les acquis des règlements Bruxelles II et Bruxelles IIbis qu’il tend à améliorer. Certaines dispositions restent inchangées, ce qui n’est pas sans susciter de regrets, notamment pour les règles de compétence en matière de divorce. D’autres tiennent compte des apports jurisprudentiels ou visent à ...
    Disponible en 1 mes.

    256,90 €

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  • LIBER AMICORUM JEAN-YVES CHEROT
    LIBER AMICORUM JEAN-YVES CHEROT
    VALÉRIE / PUTMAN / RÉVEILLÈRE / ROUVIÈRE
    Ce Liber Amicorum dédié à Jean-Yves CHEROT rend hommage à un universitaire engagé et passionné qui a exploré le droit sous de multiples facettes, qu’elles soient politiques, économiques, pratiques ou théoriques, au national comme à l’international.Jean-Yves CHEROT n’a eu de cesse de chercher le droit au-delà de sa pratique, au prisme de toutes les théories qui le prennent pour ...
    Disponible en 1 mes.

    236,60 €

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  • GOVERNANCE OF ARTIFICIAL INTELLIGENCE IN THE EUROPEAN UNION
    GOVERNANCE OF ARTIFICIAL INTELLIGENCE IN THE EUROPEAN UNION
    MARION HO-DAC, CÉCILE PELLEGRINI
    Consumers are increasingly exposed to Artificial Intelligence (AI) in their daily lives, either through their own actions or through third parties who subject them to AI (e.g. via connected devices or digital applications). In this context, a major tension emerges between, on the one hand, the technological contributions of AI that underpin consumers behaviour and, on the other...
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  • LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ET POLITIQUE DANS L'UE - 25 ANS JURISPRUDENCE
    LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ET POLITIQUE DANS L'UE - 25 ANS JURISPRUDENCE
    CARLIER, J.
    Une analyse approfondie de l'ensemble de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative à la libre circulation des personnes et à la politique migratoire sur 25 ans. L'ouvrage offre une analyse approfondie de l'ensemble de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative à la libre circulation des personnes et à la politique migratoir...
    Disponible en 1 mes.

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  • IDENTITÉ(S) TRANSNATIONALE(S) DE L'UNION EUROPÉENNE
    IDENTITÉ(S) TRANSNATIONALE(S) DE L'UNION EUROPÉENNE
    PANAGIOTIS ZINONOS
    Alors que le concept d’identité est de plus en plus visible dans les traités, la doctrine et la jurisprudence, son analyse est restée limitée aux identités nationales, éclipsant l’identité juridique de l’Union européenne. L’évolution récente du paysage juridique et politique en Europe, au regard notamment de la préservation des valeurs communes et des garanties de l’État de dro...
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  • DROIT DES BIENS
    DROIT DES BIENS
    GAËTAN MARAIN / FRANÇOIS PASQUALINI
    Le droit des biens s’intéresse à notre environnement. Il identifie ses différents objets, les dote d’un régime propre et indique comment les personnes peuvent les dominer.Alors que le droit des personnes a pour objet « l’être », le droit des biens est résolument tourné vers « l’avoir ». Depuis l’Antiquité romaine, la présentation du droit civil commence classiquement par les pe...
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  • DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES
    DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES
    DUQUESNE, F.
    Un ouvrage augmenté des dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles dans la matière Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné se...
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  • DROIT DES OBLIGATIONS
    DROIT DES OBLIGATIONS
    JÉRÔME JULIEN
    Le droit des obligations forme l’assise du droit commun et permet d’étudier les règles qui découlent du lien juridique unissant un créancier à un débiteur. L’étude de la matière se fait au travers de ses sources principales que sont l’acte juridique et le fait juridique.Ainsi, sont examinées les règles relatives au contrat, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa f...
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  • MANUEL DE LA NÉGOCIATION DIPLOMATIQUE INTERNATIONALE
    MANUEL DE LA NÉGOCIATION DIPLOMATIQUE INTERNATIONALE
    RAOUL DELCORDE
    La négociation internationale est le sommet de la diplomatie. Elle peut être traitée sous différents angles. Mais rares sont les ouvrages sur la négociation diplomatique rédigés par les praticiens c’est-à-dire les diplomates. Qu’en est-il de la spécificité de l’approche du praticien par rapport au théoricien ? Pour le savoir, il est nécessaire de comprendre ce qui se passe quan...
    Disponible en 1 mes.

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