MARIA FARTUNOVA-MICHEL / PEYROUX-SISSOKO
La moralisation est à la mode et, avec elle, la transparence qui en serait lun des moyens. Les hommes politiques ont dores et déjà été soumis à des règles strictes de transparence et de déontologie, comme en témoigne linstitution dune Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique. Mais, eux aussi détenteurs de pouvoir et de légitimité, les magistrats peuvent-ils passer au travers de ce mouvement tendant à imposer la transparence ? La question est dautant plus dactualité que ce sont eux qui veillent au respect des règles imposées au titre de la transparence à lautorité politique.
Lobjectif de cet ouvrage est de réfléchir sur lextension de la transparence à la fonction juridictionnelle. Sur ce point, il propose une réflexion originale au travers de trois axes. Le premier consiste à poser la question des origines et de la finalité de la transparence. Après lavoir définie, il faut en effet se demander si la transparence résout tous les maux. Lopacité conduit-elle nécessairement au soupçon, quand la transparence serait, elle, la vertu ? Le deuxième axe consiste à sintéresser à la pertinence de lobjectif de transparence pour le service public de la justice. Est-il nécessaire que la justice soit transparente ? Lextension dun principe de transparence sert-elle véritablement son efficacité ? Dans quelle mesure une telle extension est-elle compatible avec le fonctionnement et les principes du service public de la justice ? Enfin, le troisième axe porte sur les modalités juridictionnelles de la transparence. Plus concrètement, il sagit de revenir sur le statut du magistrat, en abordant notamment les questions des procédures du recrutement, de limpartialité (déontologie), de la responsabilité.
