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  • TRAITE ET TRAFIC DES ÊTRES HUMAINS
    TRAITE ET TRAFIC DES ÊTRES HUMAINS
    CHARLES-ÉRIC CLESSE
    Cet ouvrage est divisé en quatre parties.- La première détaille les normes nationales et internationales applicables à la lutte contre la traite des êtres humains et à la répression du trafic de migrants. Les auteurs y décrivent ainsi le rôle exercé par les organisations internationales ou régionales qui oeuvrent dans ces domaines. Ils présentent et expliquent également les ins...
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  • L'ENTREPRISE FACE AU RISQUE PÉNAL
    L'ENTREPRISE FACE AU RISQUE PÉNAL
    CLESSE, CH. Y OTROS
    Pour l’entreprise, le risque pénal n’a jamais été aussi présent qu’actuellement. Celle-ci est susceptible de voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières.Qui assure concrètement le contrôle des règles sanctionnées par le droit pénal social ? Comme...
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  • TRAVAILLEURS DÉTACHÉS ET MIS À DISPOSITION
    TRAVAILLEURS DÉTACHÉS ET MIS À DISPOSITION
    CLESSE, CH. /   / MORSA, M.
    La mondialisation, l’internationalisation du marché du travail et l’aide apportée aux travailleurs peu qualifiés par les différents pouvoirs de l’État sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d’utilisateurs. Le présent ouvrage analyse cette situation juridique à trois niveaux : national, européen et internation...
    Disponible en 1 mes

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