GUILLAUME LE FLOCH ET MARIE LEMEY
Le revirement de jurisprudence cristallise une tension classique du droit entre la nouveauté et la sécurité. Dun côté, il permet au juge dadapter sa jurisprudence à lévolution de la société. Cest un élément inhérent à la fonction de juger. Mais, de lautre côté, en prenant le contrepied de la position qui était jusqualors la sienne, le juge porte inéluctablement atteinte au principe de sécurité juridique. Le revirement altère la confiance des justiciables et risque de remettre en cause lautorité des décisions voire in fine de compromettre leur exécution. Si léquation est de manière générale fort délicate, elle lest dautant plus dans lordre juridique international que la justice, en dépit des évolutions les plus récentes, y demeure largement consensuelle.
Le présent ouvrage se propose danalyser la question du revirement de jurisprudence à travers létude de la pratique de plusieurs organes juridictionnels réunis autour de grands ensembles : larbitrage (tribunaux interétatiques, CIRDI), les juridictions interétatiques (CIJ, TIDM, ORDOMC), les juridictions des droits de lhomme (CEDH, CIDH), les juridictions dintégration (CJUE, juridictions dintégration africaines, juridictions dintégration latino-américaines), les juridictions pénales internationales (CPI, tribunaux pénaux internationaux ad hoc, tribunaux pénaux internationalisés) et les juridictions administratives internationales.
Les différentes études qui émanent duniversitaires sont complétées par le regard de praticiens dont plusieurs membres des juridictions étudiées.