Est-ce quun employeur peut se défendre, voire obtenir gain de cause dans un contentieux en faute inexcusable dirigé contre ses intérêts ? Assurément la réponse est positive.
À loccasion des vingt ans de la jurisprudence définissant les contours de la faute inexcusable de lemployeur, cette première édition est loccasion de poser les bases dune stratégie de défense en la matière.
Cet ouvrage, destiné aux professionnels du droit et de lentreprise (DRH, HSE, DAF, assurances...), présente les divers aspects selon la chronologie administrative et judiciaire, allant de la déclaration du sinistre, à la liquidation des préjudices de la victime.
Exposant les contraintes légales, réglementaires ainsi que lactualité jurisprudentielle, nous avons souhaité ce livre comme un manuel à la fois pratique et analytique alliant à la fois le droit de la sécurité sociale, le droit pénal du travail et le droit du travail. Sans oublier dinclure les données médicales dès lors quil sagit in fine dun contentieux indemnitaire dont les enjeux peuvent être substantiels.
