La modification du contenu dun contrat peut résulter de la volonté de lensemble des parties contractantes, de certaines dentre elles, voire de tiers. On dit alors que la modification est volontaire.
Malgré sa fréquence, la modification volontaire du contenu du contrat fait lobjet de peu dattention en doctrine, si ce nest dans le cadre de lexamen de certains contrats comme le contrat de travail. Le présent ouvrage vise à combler cette lacune en proposant au lecteur le régime juridique de la modification volontaire du contenu du contrat.
De nombreuses questions sont abordées, notamment les suivantes :
- Quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ?
- Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?
- Existe-t-il des limites à la validité des clauses de modification unilatérale ?
- Quelle est la portée des clauses de non-modification orale ?
- Quel est leffet de la modification dun contrat sur les sûretés qui en garantissent lexécution ?......
