La propriété intellectuelle, au cur de léconomie du savoir, est en constante mutation, confrontée à internet, lintelligence artificielle et la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle incarne les questions contemporaines de limmatérialité, telles que le traitement juridique des NFT ou du métaver, tout en conservant une attention spéciale pour les personnes physiques à lorigine de toutes les créations. La propriété intellectuelle impose un croisement entre le droit national, le droit de lUnion européenne et les accords internationaux majeurs dont lOMC, mais aussi la prise en considération des enjeux de société et des rapports géopolitiques.
Cet ouvrage propose une analyse unitaire et synthétique de la propriété intellectuelle. Sans écarter les spécificités du droit dauteur, du droit des brevets ou du droit des marques, il expose des points dunité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle, donnant des perspectives densemble dans létude et lutilisation de celle-ci et intégrant, tout au long des développements, les sources nationales, européennes et internationales, ainsi que la jurisprudence. La première partie est consacrée aux éléments propres à chacun des régimes de propriété intellectuelle, et la seconde partie, suivant une approche transversale, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la contrefaçon.
Outre une mise à jour légale et jurisprudentielle, la présente édition intègre les conséquences de lentrée en vigueur de la JUB et du brevet européen à effet unitaire. Elle offre aussi une place particulière à la question de lintégration des enjeux du développement durable dans les mécanismes de la propriété intellectuelle.
Ce Manuel, théorique et pratique, est destiné aussi bien aux étudiants en droit quà ceux des écoles de commerce ou dingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de droits de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.
