Le 7 juillet 2006, dans une décision Cesareo restée célèbre, lAssemblée plénière de la Cour de cassation a décidé quil incombait aux parties de « présenter dès linstance relative à la première demande lensemble des moyens [
] de nature à fonder celle-ci ».
Souvent décrit comme révolutionnaire, cet arrêt a consacré une forme de contrainte pourtant connue dans le procès civil français et en droit comparé : une concentration des moyens.
Depuis une vingtaine dannées, le type de contrainte procédurale que constitue la concentration est de plus en plus utilisé à la faveur des mouvements de fond qui traversent la procédure civile (crise de la justice, crise du temps). La question se pose dès lors de savoir quel sens donner à la concentration dans le procès, car elle demeure relativement méconnue, et quelle influence elle exerce sur lui.
Partant des différentes concentrations existantes et des utilités quelles poursuivent, la thèse tente dabord de systématiser une notion de concentration en construisant sa définition et la désignant pour ce quelle est : un type de charge du procès.
Quant à ses effets sur le procès, la thèse soutient que la concentration joue un rôle qui est excessif, tant sur le rôle des parties et du juge, supposés équilibrés, que sur le déroulement du procès, supposé sinscrire dans le temps. Pour autant, la concentration nest pas à bannir. Plusieurs remèdes sont proposés pour adapter ou équilibrer la concentration en vue de parvenir à son usage maîtrisé.
