Búsqueda de LIBROS DEL AUTOR: isabelle ta

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  • DROIT INTERNATIONAL ET VIOLENCES SEXUELLES DANS LES
    DROIT INTERNATIONAL ET VIOLENCES SEXUELLES DANS LES
    BÉRANGÈRE TAXIL / CORALIE KLIPFEL / ISABELLE FOUCHARD
    Si les violences sexuelles dans le cadre des conflits armés existent depuis des siècles, leur dénonciation est relativement récente. Depuis 2019, la Chaire Mukwege rassemble autour de son dédicataire des universitaires d’Europe, d’Afrique et d’Amérique, qui œuvrent au développement d’une recherche interdisciplinaire sur ce dramatique phénomène, selon une méthode holistique déve...
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  • IMPLICATIONS FISCALES DU NOUVEAU DROIT DES BIENS
    IMPLICATIONS FISCALES DU NOUVEAU DROIT DES BIENS
    ISABELLE RICHELLE, LUC HERVÉ
    Le nouveau droit des biens analysé sous l’angle fiscal.La réforme du droit des biens est entrée en vigueur le 1er septembre 2021, sans que le législateur estime devoir procéder à des adaptations concomitantes de la législation fiscale.L’objectif de cet ouvrage est, tout d’abord, de rappeler la substance de ces nouvelles règles civiles (notions d’immeuble, volume, servitude, usu...
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  • LE RENOUVEAU DE L'ACTION OBLIQUE
    LE RENOUVEAU DE L'ACTION OBLIQUE
    ISABELLE TA
    L'action oblique, ou la faculté pour le créancier de préserver son droit de gage général en exerçant les droits et actions négligés par son débiteur, est de ces mécanismes simples que l'on n'interroge plus. Le simple toilettage du texte du Code civil opéré par l'ordonnance du 10 février 2016 conforte cette attitude. La stabilité de son analyse n'est cependant due qu'à d'insatis...
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  • LA TRANSMISSION PATRIMONIALE À L'AUNE DES CLAUSES
    LA TRANSMISSION PATRIMONIALE À L'AUNE DES CLAUSES
    ANDRÉ CULOT / PHILIPPE DE PAGE / ISABELLE DE STEFANI
    Dans le cadre d'une transmission patrimoniale, le disposant peut avoir la volonté de conserver, au-delà du transfert de propriété, une certaine maîtrise du bien ou du droit transmis, et partant, restreindre - voire interdire - la liberté de gestion de son nouveau propriétaire. Même si elle est temporaire, l'indisponibilité entraîne une contrainte dont la validité juridique, et ...
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  • ORTHOGRAPHE PROGRESSIVE DU FRANÇAIS
    ORTHOGRAPHE PROGRESSIVE DU FRANÇAIS
    ISABELLE CHOLLET / JEAN-MICHEL ROBERT
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  • L'ACCÈS À LA JUSTICE SOCIALE. LA PLACE DU JUGE ET DES CORPS INTERMEDIAIRES.
    L'ACCÈS À LA JUSTICE SOCIALE. LA PLACE DU JUGE ET DES CORPS INTERMEDIAIRES.
    ISABELLE DAUGAREILH
    L'ouvrage analyse les acteurs de la justice sociale que sont le juge et les corps intermédiaires. Il s?appuie sur divers systèmes juridiques en Europe, en Afrique et en Amérique ainsi que sur des situations spécifiques du XXIème siècle. ...
    Disponible en 1 mes.

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