OLIVIER DE FROUVILLE ET PAVEL TURMA
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre dun projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2019. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de lUniversité Paris II Panthéon-Assas et de lUniversité Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de lHomme et le droit humanitaire (C.R.D.H./Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de lhomme (UNCE/HUM/011) de Prague.
Lobjet de la recherche portait sur lidentification, la définition, la mesure et lopportunité du processus de pénalisation des droits de lHomme dans le droit international contemporain.
Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de lhomme. Le deuxième axe sintéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de lhomme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de létablissement des faits effectués par les organes de protection des droits de lhomme, selon un mouvement toujours en cours de construction.
Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de lhomme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeitgeist, celui qui émergea à la fin de Seconde Guerre Mondiale et qui a continué à déployer ses potentialités jusquà aujourdhui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.