Comment justifier de faire produire effet aux jugements rendus par des tribunaux étrangers? La question est ancienne dans le monde de common law. Tant lAngleterre que les Etats-Unis ont développé des théories originales fondant laccueil des jugements étrangers et dessinant une partie du régime de cet accueil. Dans la tradition juridique continentale, la question du fondement de leffet des jugements étrangers na en revanche guère été approfondie. Elle devrait pourtant être essentielle, en permettant soit dexpliquer les solutions retenues par le droit positif, soit de les rationaliser.
Ce cours présente et critique les différentes théories et fondements existant en droit comparé. Certaines mettent en avant les intérêts privés des justiciables, à linstar du droit à lexécution des jugements promu par la Cour européenne des droits de lhomme. Dautres privilégient les intérêts des Etats, quils soient purement économiques ou plus politiques. Enfin, le cours sinterroge sur le fondement de la circulation des jugements dans les systèmes fédéraux, en insistant plus particulièrement sur le principe de confiance mutuelle prévalant dans lUnion européenne.
