Comment est organisée et comment fonctionne laéronautique civile ?
Quelles sont les libertés de lair proclamées par la Convention de Chicago ? Quel est le statut de laéronef ? Quel est le cadre juridique applicable aux aéronefs dEtat dans les conflits armés contemporains ? Comment est organisé lespace aérien et en quoi consiste le Ciel unique européen ? Quest-ce que lAgence européenne de la sécurité aérienne ? Quel est le rôle des aéroports et des compagnies aériennes
dans léconomie du transport aérien ? Quelles sont les conditions demploi et de travail du personnel navigant ? Comment sont assurées la sécurité et la sûreté dans laviation civile ? De quels droits dispose le passager aérien dans lEurope du début du 21ème siècle ?
Ce manuel de droit aérien sefforce dapporter des réponses claires à des questions réputées complexes en mettant en perspective les normes de lOACI, du droit européen de laviation civile et du droit interne français. Il comporte trois parties et douze chapitres consacrés au cadre institutionnel du droit aérien, au droit de la navigation aérienne et du transport aérien. Destiné aussi bien aux universitaires quaux ofessionnels de laéronautique, il vise à permettre à tous les francophones de comprendre lenvironnement juridique de la troisième dimension.
