CODICE DOGANALE DELL'UNIONE EUROPEA COMMENTATO

CODICE DOGANALE DELL'UNIONE EUROPEA COMMENTATO

MARRELLA, F. / MAROTTA, P.

97,50 €
IVA incluido
Disponible en 1 mes
Editorial:
GIUFFRE
Materia
Derecho internacional público
ISBN:
978-88-288-0734-6
Edición:
1
97,50 €
IVA incluido
Disponible en 1 mes

Da maggio 2016, si applica il Codice doganale dell'Unione CDU (Reg. UE n. 952/2013 del 9 ottobre 2013) non essendo più in vigore il sistema previgente, incardinato sul Codice doganale comunitario CDC - Reg. CEE n. 2913/92 e le relative disposizioni di applicazione. Pertanto, al diritto dell'Unione europea in materia doganale ed alla sua attuazione in Italia si rivolge questo commentario nella consapevolezza che la corretta pianificazione doganale - unitamente ad un periodico Customs compliance check up - sia oggi divenuta una leva di primaria importanza per qualunque impresa che intenda operare efficacemente nel commercio con l'estero ed evitare pericolosi contenziosi con le controparti estere o con la stessa Autorità doganale. I temi trattati riguardano, tra gli altri, l'immissione delle merci estere in libera pratica, l'esportazione definitiva, il perfezionamento attivo e passivo, il transito, il regime TIR, il deposito doganale, le zone franche, l'origine delle merci e l'applicazione dei dazi, la determinazione del valore, la rappresentanza in dogana, l'Operatore Economico Autorizzato (AEO). Particolare attenzione è stata data inoltre a norme di carattere nazionale quali quelle che riguardano le sanzioni in dogana ed il Made in.

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